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L?Opéra et les copyrights
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L?Opéra et les copyrights
Suite aux nombreuses réactions sur cet article, je me suis dit qu?il fallait s?en remettre aux textes pour savoir ce que l?on peut et ne peut pas faire.
Pour avoir la description complète des règles juridiques d?application des droits d?auteurs et copie privé, se référer au site suivant, très bien fait et qui je crois répondra à toutes vos questions : www.culture.gouv.fr/culture/cspla/fichesddm.htm.
Pour les flémards, petit CR de votre serviteur :
"Toute fixation matérielle de l??uvre (numérisation, stockage sur le serveur, acte de téléchargement dans la mémoire vive, enregistrement sur le disque dur de l?utilisateur) constitue une reproduction de celle-ci.
La reproduction d?une ?uvre préexistante sur le disque d?un serveur afin de rendre celle-ci accessible au public via internet est un acte de reproduction qui nécessite impérativement l?autorisation de l?auteur ou de ses ayants droits."
Donc télécharger sans autorisation est illégal, sauf si l?oeuvre est tombée dans le domaine public, c?est à dire 70 ans après la mort de quelconque personne ayant participée à la création du support (de l?interprète principal au preneur de son).
En revanche ne sont pas soumis au droit de reproduction les copies à usage personnel et privé dans le cadre familial.
C?est là que réside le flou : ou s?arrète la sphère privée et ou commence la sphère publique (je suis peut être très intime avec mon pôte kazaa et le transfert numérique de fichier n?est pas concidéré comme hors du cadre familial).
Voilà, bon arrachage de cheveux.